X. LE GOUVERNEMENT

( gennaio 2007 )

 

1. LA STRUCTURE DE L’INSTITUT

96. Pour vivre le plus possible l’idéal recherché par Dom Gréa;
— pour nous conformer aux principes de Vatican
II (subsidiarité, coresponsabilité);
— pour donner plus de vitalité aux richesses culturelles et historiques des divers groupes ethniques;
— pour laisser aux communautés locales une certaine autonomie qui leur permette de prendreen mains leur vie et leur développement, notre Congrégation est structurée en :

2. LES COMMUNAUTÉS LOCALES

97. a) La communauté locale est la cellule première et indispensable de tout 1’Institut. C’est là que le religieux se trouve dans la réalité concrète de sa vie religieuse et pastorale à la fois, et qu’il peut vivre la totalité de la règle exprimée dans nos Livres de vie.

b) La fidélité de chacun à ses engagements et à ses responsabilités, dans cette vie concrète quotidienne, est la sève qui fait vivre tout l’organisme, assure sa mise au point continuelle comme aussi sa santé et sa vigueur. Sans cette réalité, qui doit être personnelle et communautaire, tout demeure lettre morte et stérile.

c) Voilà pourquoi les communautés seront constituées par plusieurs religieux (D. 185 a).

d) Le supérieur est l’âme de cette cellule vivante.

98. Tout religieux que des raisons de ministère ou de santé contraignent à vivre isolé (Can. 665 § 1) est rattaché à une communauté locale (D. 186 a,b).

3. LES SUPÉRIEURS LOCAUX

99. Nomination.

Les supérieurs locaux sont nommés par le Supérieur Général et son Conseil avec le consentement de son Conseil (D.190 a).

100. Aptitudes.

a) Pour être supérieur local, il faut:
— être prêtre;
— avoir trois ans de profession solennelle (ou perpétuelle), à moins que le Supérieur Général et son Conseil n’en décident autrement.

b) Le Supérieur Général et son Conseil choisiront donc, pour remplir ces fonctions, des religieux ayant des aptitudes de chefs et d’animateurs spirituels. Leurs capacités administratives sont également à considérer.

c) S’il s’agit de désigner, en même temps, un curé de paroisse, il importe de tenir compte de la préparation et des aptitudes pastorales, comme des besoins de
la communauté chrétienne à laquelle on le donne, compte tenu du profit pastoral de toute l’Eglise locale.

101. Fonctions.

a) Le supérieur local a d’abord le souci de diriger, soutenir et conseiller ses confrères. Il veille à la vie religieuse, pastorale, intellectuelle de chacun, donnant à tous les moyens de se cultiver et de progresser.

En cette tache, il est aidé:

six (6) religieux, par les Pères du «petit conseil local», nommés par l’Animateur Territorial après consultation de la communauté; le supérieur local désigne parmi eux qui le remplacera en cas d’absence ou d’empêchement;

cf. Can. 627.

b) La fonction de supérieur local est plus une fonction de présence fraternelle que de commandement. Le supérieur est celui de qui doivent venir l’animation, les initiatives, la coordination des tâches, mais dont le souci est moins d’imposer sa pensée que d’arriver avec ses frères à une pensée commune et à un commun engagement dans le travail et dans l’effort. Et chaque fois que cela sera possible, le supérieur préférera être celui qui suggère, suscite la participation active des autres et sait accueillir et faire siennes les idées et les initiatives de ses frères.

c) Il doit, avec ses confrères, mener une vie pleinement fraternelle, alimentée par l’échange, les rencontres fréquentes, l’entr’aide, la prière et la détente communes.

d) Les supérieurs locaux éviteront de s’enfermer dans les étroites limites de leur communauté. Ils s’intéresseront à la vie de l’Institut tout entier.

e) Il est souhaitable que le supérieur donne la charge d’économe à un autre religieux que lui-même, lequel restera pourtant sous son autorité (Can. 636 § 1). Dans cette distribution des charges, on tiendra compte de la distinction des caisses de la communauté et des oeuvres.

102. Pouvoirs.

a) Les permissions courantes concernant la vie commune et la vie religieuse quotidienne sont données par le supérieur local.

b) C’est à lui que les religieux soumettent périodiquement leurs dépenses, donnent, pour la mise en commun, ce qu’ils gagnent.

c) Il contrôle les comptes des oeuvres importantes dont chacun peut avoir la responsabilité.

d) C’est lui qui autorise les brèves absences, les voyages pour les nécessités du ministère et du travail.

e) Il utilise pour le bien de ses religieux les facultés que le Supérieur Général aurait pu lui déléguer.

4. LES COMMUNAUTÉS TERRITORIALES

103. a) Les Communautés Territoriales groupent des communautés locales ou des religieux.

b) Une communauté locale qui n’est pas reconnue comme «Communauté Territoriale» dépend directement du Supérieur Général.

104. C’est au Supérieur Général, avec le vote délibératif de son Conseil, de reconnaître, constituer, modifier ou supprimer les Communautés Territoriales.

105. Tout religieux appartient normalement à sa Communauté d’origine. C’est une fois profès solennel (ou perpétuel) qu’il peut être rattaché, à sa demande ou avec son consentement, par décision du Supérieur Général et de son Conseil, à une autre Communauté.

5. LES ANIMATEURS TERRITORIAUX

106. Aptitudes.

a) Pour être Animateur, il faut être prêtre, avoir trente (30) ans d’âge, normalement trois (3) ans de profession religieuse solennelle (ou perpétuelle) et appartenir à la Communauté concernée;

b) dans des cas particuliers, la Communauté peut proposer comme Animateur un religieux ne lui appartenant pas, mais qui y travaille déjà; dans des cas exceptionnels, un religieux d’une autre Communauté;

c) l’Animateur ne peut être en même temps Vicaire Général.

107. Désignation.

L’Animateur d’une Communauté Territoriale est choisi par le Supérieur Général et son Conseil, après consultation des intéressés;

108. Rôle

Alors que les supérieurs locaux ont davantage et plus directement le souci des personnes, le rôle de l’Animateur Territorial est plus particulièrement, en aidant les supérieurs locaux dans leurs fonctions, de veiller à la vie des communautés.

Il lui revient en propre:

a) de faire et de maintenir l’unité vivante des  communautés locales entre elles (retraites, rencontres périodiques);

b) de se préoccuper de l’importante question des vocations et de faire partager à tous le souci du développement de l’Institut et du rayonnement de la vie canoniale;

c) de veiller à la formation permanente des religieux, d’avoir le souci de leur santé et de la détente nécessaire;

d) de nommer un Économe Territorial et de veiller à son administration;

e) de favoriser les rapports de sa Communauté Territoriale avec les autres pour le maintien d’un esprit fraternel, d’échanges et d’entr’aide;

f) de représenter la Congrégation auprès des pouvoirs civils et des autorités religieuses après avoir reçu mandat formel du Supérieur Général

g) de tenir le Supérieur Général et son Conseil au courant de la vie et des affaires de sa Communauté par un rapport écrit chaque fois que cela est requis par le Supérieur Général

h) d’être, de droit, membre du Chapitre Général et du Conseil Général Élargi.

Tout cela réclame, outre la bienveillance et le dévouement, un sens très fort de l’union fraternelle dans l’idéal commun et dans le commun service de 1’Église.

6. LE SUPÉRIEUR GÉNÉRAL

109. Éligibilité.

Pour occuper la charge de Supérieur Général, il faut être prêtre, avoir trente-cinq (35) ans accomplis et dix (10) ans de profession religieuse solennelle (ou perpétuelle).

110. Mandat.

a) Le Supérieur Général est élu pour une période de six (6) ans;

b) il est rééligible (Can. 624 § 2);

c) il réside normalement à la Maison généralice de Rome, à moins que, dans un cas donné, avec le consentement de son Conseil, il n’en décide autrement.

111. Responsabilités.

a) La fonction du Supérieur Général est de gouverner pastoralement et d’administrer toute la Congrégation suivant la ligne et les règles établies par les Constitutions, le Directoire général et les décisions des Chapitres Généraux. Son autorité est un service offert à tous;

b) il est, avant tout, le promoteur et l’animateur de l’idéal canonial dont nous avons fait notre règle de vie, et le gardien de son intégrité;

c) il fait l’unité de toutes les Communautés, Territoriales et locales, et de tous les religieux malgré la diversité d’âge, de langue, de nation. Son rôle est d’alimenter la charité fraternelle et la compréhension entre tous;

d) il lui revient de coordonner les activités générales de la Congrégation et de veiller sur le bien commun;

e) il anime l’élan spirituel de chacun vers la perfection, oriente, soutient, encourage les initiatives pastorales;

f) il assure la représentation de la Congrégation auprès des autorités de l’Église, auprès de la Confédération Canoniale, et dans les assemblées des Supérieurs Généraux;

g) il devra visiter, par lui-même ou par un délégué, toutes les maisons de la Congrégation et, au tant que possible, tous les religieux isolés, au moins tous les trois ans;

h) il entretiendra l’esprit communautaire et canonial, soutiendra l’effort pastoral par ses conseils, ses lettres et ses circulaires. Il provoquera ainsi, pour sa part, un nécessaire et permanent dialogue;

i) il défendra les intérêts de la Congrégation, protégera les droits et la tranquillité des religieux en faisant ou faisant faire toutes les démarches utiles auprès du Saint-Siège, des Evêques et, éventuellement, des autorités civiles;

j) il n’est pas incompatible avec sa charge que le Supérieur Général assume des activités pastorales, permanentes, dans la mesure où ses responsabilités le lui permettent. Ce sera toujours avec le consentement de son Conseil.

112. Pouvoirs.

a) Pour diriger la Congrégation, le Supérieur Général possède tous les pouvoirs que le Droit lui confère;

b) son autorité s’étend à toutes les communautés, à tous les religieux, comme à tous les domaines, spirituel, pastoral, économique, dans le respect des autorités intermédiaires établies;

c) il a la faculté de déléguer ses pouvoirs pour 1’accomplissement de certaines missions;

d) il désigne les visiteurs éventuels pour une Communauté Territoriale;

e) il donne les dispenses qu’il a la faculté d’accorder chaque fois que le bien des individus ou des communautés le réclame. Il peut dégager «ad tempus» certains religieux de certaines obligations imposées par les Constitutions;

f) il arbitre les conflits qui peuvent surgir et veille à sauvegarder la liberté qu’ont tous les religieux de communiquer directement avec lui;

g) il garde le contrôle de l’autorité exercée par les Animateurs Territoriaux ou les supérieurs locaux qu’il soutient et conseille. Il suit le travail de ceux à qui la Congrégation a confié des tâche d’intérêt général comme l’Économe Général et le Procureur Général.

7. LE VICAIRE GÉNÉRAL

113. Éligibilité.

Le Vicaire Général doit être prêtre, avoir au moins trente (30) ans d’age et sept (7) ans de profession religieuse solennelle (ou perpétuelle).

114. Fonctions.

a) A un titre spécial, le Vicaire Général seconde le Supérieur Général dans sa tâche; il est son principal collaborateur et conseiller;

b) c’est lui qui remplace le Supérieur Général, avec tous les pouvoirs de celui-ci, chaque fois qu’il est absent ou empêché;

c) c’est lui qui, en cas de déposition, de démission acceptée par le Saint-Siège ou de mort du Supérieur Général, convoque, d’accord avec le Conseil, le Chapitre d’élections dans les trois mois. En attendant, il assume la direction de la Congrégation;

d) avec l’accord du Conseil, il pourra exercer d’autres charges qui n’empêchent pas sa pleine disponibilité.

115. Remplacement.

En cas de démission, de déposition ou de mort, c’est le Conseil qui, par vote collégial, pourvoit à son remplacement momentané. Le prochain Chapitre, Ordinaire ou Extraordinaire, élit un nouveau Vicaire Général.

8. LES CONSEILLERS

116. Éligibilité.

a) Les Conseillers doivent être prêtres, avoir trente (30) ans d’age et cinq (5) ans de profession religieuse solennelle (ou perpétuelle);

b) ils sont élus par le Chapitre Général au nombre de trois (3);

c) en cas de démission, de déposition ou de mort d’un Conseiller, le Supérieur Général et son Conseil pourvoient à son remplacement momentané jusqu’au prochain Chapitre.

9. LE CONSEIL GÉNÉRAL

117. a) Autour du Supérieur Général, le Conseil groupe le Vicaire Général et les Conseillers;

b) ces membres du Conseil restent en charge pendant toute la durée du mandat du Supérieur Général;

c) leur rôle est d’aider le Supérieur Général dans la direction de la Congrégation et dans l’application des directives des Chapitres Généraux, par leurs jugements, leurs suggestions, leurs avis ou leurs votes.

118. Réunions.

a) C’est au Supérieur Général à convoquer le Conseil;

b) les réunions répondent aux besoins: il doit y en avoir au moins une par an, plusieurs si c’est nécessaire;

c) le Conseil serait convoqué si au moins deux (2) de ses membres en faisaient la demande.

119. Délibérations.

a) L’ordre du jour est établi par le Supérieur Général et communiqué en temps utile aux membres du Conseil, avec la convocation. Il doit tenir compte des propositions faites par ceux-ci;

b) le Conseil ne peut délibérer qu’à la moitié de ses membres, lorsqu’il doit donner un vote délibératif;

c) les décisions qui requièrent le vote délibératif du Conseil soit prises à la majorité des voix;

d) un vote consultatif peut être donné par lettre ou téléphone;

e) un compte-rendu général sera envoyé à tous les religieux, pour information fraternelle.

120. Pouvoirs.

a) Les questions suivantes réclament un vote collégial du Conseil (Can. 119):

1. Acceptation de la démission, déposition et remplacement d’un membre du Conseil.


2. Nomination, acceptation de démission, déposition et remplacement de l’Économe Général, du Procureur Général et du Secrétaire Général.

3. Renvoi d’un religieux, dans les cas prévus par le Droit (Can. 696, 699 § 1).

b) Un vote délibératif du Conseil sera requis pour les questions suivantes:

1. Reconnaître, constituer, modifier ou supprimer les Communautés Territoriales.

2. Nomination et changement des Animateurs Territoriaux et des supérieurs locaux, compte tenu de l’avis des communautés intéressées; présentation d’un religieux comme curé à I’Evêque du lieu (Can. 520 et 682)

3. Convocation des Chapitres ordinaires et extraordinaires, et détermination de la date et du lieu.


4. Organisation du noviciat:
— ouverture, transfert, ou fermeture de la
maison du noviciat;
— nomination du Père-Maître;
— admission au noviciat, après consultation de ceux qui vivent dans la communauté locale;
— autorisation pour un candidat à faire son noviciat dans une maison de l’Institut qui n’est pas la communauté du noviciat (Can.647 § 2) ou dans une maison de la Confédération Canoniale.


5. Admission à la profession temporaire ou solennelle sur l’avis du Père-Maître et après consultation des profès de la maison de formation où vivent les intéressés (Can 656 § 3).

6. Autorisation à un profès temporaire de quitter définitivement l’Institut, alors que ses voeux ne sont pas encore arrivés à expiration (Can. 688 § 2).


7. Réadmission dans l’Institut, sans obligation de refaire le noviciat, d’un ex-novice ayant fait tout son temps de noviciat, d’un ex profès temporaire ou d’un ex-profès perpétuel (Can. 690).


8. Admission aux Ordres, d’après le rapport du supérieur de la maison de formation de ces religieux.


9. Approbation d’un séjour prolongé, ne dépassant pas un an, d’un religieux en dehors des maisons de la Congrégation (Can. 665).


10. Autorisation pour le passage d’un Institut à un autre (Can. 684 § 1).


11. Concession à un profès solennel (ou perpétuel), pour motifs graves, d’une exclaustration pour trois ans au maximum (Can. 686 § 1).


12. Fondation de maison après accord écrit de l’Evêque du lieu, ou suppression après en avoir avisé à temps l’Ordinaire (Can. 609 § 1 et 616 § 1).


13. Délégation de certains pouvoirs aux Animateurs Territoriaux ou aux supérieurs locaux.


14. Approbation des Directoires particuliers de Communauté Territorial ou de maison de formation.

15. Approbation des comptes et des bilans annuels de l’Économe Général et décisions financières importantes.


16. Autorisation pour un profès perpétuel à renoncer, en tout ou en partie, à ses biens patrimoniaux (Can. 668 4)

17. Demande au Saint-Siège d’imposer une exclaustration à un religieux (Can. 686 § 3).

18. Traitement de la demande d’un religieux à vœux solennels (ou perpétuels) qui veux quitter l’Institut (Can. 691).

c) Pour les questions suivantes, le vote du Conseil sera simplement consultatif:

  1. Pour interdire à un profès temporaire de renouveler ses voeux temporaires ou d’émettre sa profession perpétuelle (Can. 689 § 1).

  2. Pour mettre en route une procédure canonique de renvoi pour l’un des cas énumérés au Can. 696 (Can. 697)

    3. Pour déplacer un religieux d’une communauté locale à une autre.

121. Actes du Conseil.

Les actes du Conseil, questions traitées, décisions prises avec indication des votes du Conseil, seront consignés par le Secrétaire Général dans un procès-verbal de chaque réunion, qui devra être approuvé et signé par les membres du Conseil. Ces comptes-rendus seront conservés dans un cahier ou livre du Conseil Général.


10. CONSEIL GÉNÉRAL ÉLARGI

122. a) Le Conseil Général Élargi a pour but d’assurer et de promouvoir l’unité de la Congrégation et de développer les solidarités entre territoires. Il est un lieu d’exercice de la coresponsabilité. Il apporte son aide au Supérieur Général et au Conseil général ordinaire.

b) Sont membres de droit du Conseil Général Élargi:

— les membres du Conseil Général,
— les Animateurs Territoriaux,
— l’Économe Général.

c) Avec le consentement de son Conseil, le Supérieur Général peut inviter l’un ou l’autre religieux.

123. Fonctions.

Le Conseil Général Élargi a pour fonctions:
— l’information réciproque de ses membres;
— la vérification, dans un esprit de collaboration,de la mise en oeuvre des directives du Chapitre;
— la coordination des initiatives qui concernent la vie de tout l’Institut et la formation des jeunes;
— l’étude des réponses à donner aux questions actuelles de l’Église.

124. Convocation.

Le Conseil Général Élargi est convoqué par le Supérieur Général selon les besoins, mais au moins une fois durant son mandat.

125. Le Conseil général élargi a seulement le pouvoir consultatif.

11. LES OFFICES GÉNÉRAUX

126. Nomination.

a) Au commencement de leur mandat, le Supérieur Général et son Conseil, par vote collégial, procèdent à la nomination d’un Secrétaire Général, d’un Économe Général et d’un Procureur Général.

cf. Can. 119; C 120 a 2.

b) Ces divers offices peuvent être remplis, si le Conseil le juge bon, par un membre du Conseil.

c) Le Conseil peut toujours en changer les titulaires, mais la fin du mandat du Supérieur Général et de son Conseil met fin à leur charge. Ils peuvent être nommés de nouveau au même poste par le nouveau Conseil.

127. Fonctions du Secrétaire Général.

a) Le Secrétaire Général rédige les procès-verbaux des séances du Conseil et les propose à l’approbation et à la signature du Supérieur Général et des autres membres du Conseil;

b) sur l’ordre du Supérieur Général, il envoie les convocations, les lettres, les circulaires;

c) il tient à jour le tableau des religieux actifs, des religieux malades et des religieux défunts;

d) il a la garde des archives de la Congrégation et des documents historiques et spirituels qui la concernent.

128. Fonctions de l’Économe Général et administration des biens de l’Institut. (D 163 ss.).

a) Á l’Économe Général sont confiées l’administration et la gestion des biens meubles et immeubles que la Congrégation, comme personne juridique, a la capacité d’acquérir, posséder, administrer ou aliéner dans les conditions précisées par le Droit (Can. 634);

b) il conserve, rangés avec soin, les titres de propriétés, les textes des contrats, les titres (obligations et actions), les reconnaissances de dettes, et toutes les pièces touchant à l’administration financière;

c) il tient le livre des comptes (dépenses et recettes) de la Congrégation, dont il arrête les chiffres en fin d’année pour présenter le bilan au Conseil Général;

d) d’entente avec le Supérieur Général, il exécute tous les actes de l’administration ordinaire. Il a besoin des directives écrites du Supérieur Général et de son Conseil (C 120 b 15) pour les actes d’administration extraordinaire: acquisitions d’immeubles, constructions (et locations) de locaux appartenant à 1’Institut, dépenses dépassant le plafond précédemment fixé par le Conseil, et toutes les aliénations; celle qui dépassent le montant de la somme fixée par le Saint-Siège nécessiteront recours à celui-ci (Can. 638 § 3);

e) il exerce aussi une certaine surveillance sur les biens possédés par les maisons, reçoit les comptes semestriels de celles-ci et leurs versements et se tient en contact avec les Économes Territoriaux et locaux qui collaborent avec lui;

f) il sera attentif, par des visites si c’est nécessaire, aux besoins des maisons plus pauvres ou improductives, des religieux isolés, malades ou âgés, et informe le Conseil de façon à ce que personne ne soit privé de ce dont il a besoin.

129. Fonctions du Procureur Général.

a) Sous l’autorité et à la demande du Supérieur Général, il traite toutes les affaires qui concernent les rapports avec le Saint-Siège. Il garde naturellement une discrétion absolue sur les affaires traitées, surtout lorsqu’elles concernent les personnes.

b) Il est au service des Communautés Territoriales et locales pour toutes les démarches qu’elles pourraient avoir à faire dans le domaine des relations avec le Saint-Siège, en tenant informé le Supérieur Général de tout ce qui peut lui être demandé.

12. LES CHAPITRES GÉNÉRAUX.

130. Le Chapitre Général est, dans la Congrégation, l’autorité suprême (Can. 631 § 1).

131. Périodicité.

a) Le Chapitre Ordinaire est nécessairement convoqué:

— à la fin du mandat du Supérieur Général;
— en cas de démission, de déposition ou de mort du Supérieur Général;

b) des Chapitres Extraordinaires peuvent être convoqués par le Supérieur Général et son Conseil, pour toute raison grave. Ils doivent l’être si le tiers des religieux le demande expressément.

132. Activités.

Le Chapitre Général a pour buts et principales fonctions:

a) de protéger le patrimoine spirituel de l’Institut et de promouvoir sa rénovation et son adaptation (Can. 661 § 1 et 578);

b) de procéder aux élections générales, s’il y a lieu (Can. 631);

c) de prendre les grandes décisions et orientations concernant les affaires d’importance vitale pour tout l’Institut.

133. Le Chapitre Général examine le texte des Constitutions et du Directoire général en vue d’une meilleure adaptation. Tout changement aux Constitutions sera soumis au Saint-Siège.

134. Convocation.

a) Le Chapitre Général est convoqué par le Supérieur Général et son Conseil. Cette convocation est portée à la connaissance des religieux par une circulaire au moins six (6) mois à l’avance;

b) une autre circulaire fera connaître au membres de droit et aux délégués l’ordre du jour du Chapitre;

c) les religieux peuvent demander par lettre au Supérieur Général l’inscription de telle ou telle question importante à l’ordre du jour, pourvu que la chose se fasse un mois avant l’ouverture du Chapitre et que la demande soit contresignée par deux confrères.

135. Date et lieu.

La date et le lieu où se tiendra le Chapitre Général seront choisis par le Supérieur Général et son Conseil, qui prendront toutes dispositions pour que le Chapitre puisse se dérouler normalement avec tous les services nécessaires.

136. Membres du Chapitre.

a) Sont membres du Chapitre Général Ordinaire:
— le Supérieur Général, le Vicaire Général et l’Économe Général, en fin de mandat;

  • — les Animateurs Territoriaux en fin du mandat. En cas d’empêchement d’un Animateur, le Supérieur Général et son Conseil nommera son suppléant;

  •                     — les délégués élus par les collèges.

    b) Sont membres du Chapitre extraordinaire:
    — le Supérieur Général et les membres du Conseil;

    — l’Économe Général;

  • — les Animateurs Territoriaux En cas d’empêchement d’un Animateur, le Supérieur Général et son Conseil nommera son suppléant ;

  • — les délégués élus par les collèges.

    c) Des secrétaires adjoints, des observateurs et des experts peuvent être invités, sans avoir de voix dans les décisions;

    — soit par le Supérieur Général, avec le consentement de son Conseil,
    — soit par le Chapitre lui-même.

    137. Électeurs des Délégués.

    a) Seuls les religieux à voeux solennels (ou perpétuels) sont électeurs des délégués qui auront voix délibérative. Ils les élisent suivant le nombre total des religieux même à voeux temporaires;

    b) chaque Communauté Territoriale sera représentée au Chapitre Général par son Animateur (qui est membre de droit) et par son ou ses délégués, selon les indications du Directoire (D. 151 a) ;

    c) les Communautés Locales, qui ne sont pas reconnues comme Communautés Territoriales (C. 103 b), se réunissent en un seul collège électoral. Celui-ci élit son ou ses délégués selon les indications du Directoire (D. 151 b);

    d) les religieux à voeux temporaires, réunis en un seul collège, élisent un délégué qui n’aura que voix consultative.

    138. Éligibles.


    Sont éligibles comme délégués au Chapitre:
    — tous les religieux à voeux solennels (ou
    perpétuels), par leurs propres collèges;
    — tous les religieux à voeux temporaires, par leur propre collège.

    139. Élection des délégués.

    a) L’élection des délégués a lieu par scrutin secret, à un seul tour, sur un bulletin de vote où chaque électeur désigne, d’après la liste complète des éligibles, le ou les délégués de son choix ainsi qu’un nombre égal de suppléants (D 151-153);

    b) en cas d’égalité de suffrages, la priorité est donnée à l’ancienneté de première profession et, à défaut, d’ âge.

     

    DÉROULEMENT DES CHAPITRES

    ORDINAIRES

    1. Ouverture du Chapitre

    140. a) Les comptes-rendus des élections des délégués ayant été examinés par le Supérieur Général et le Vicaire général, le Chapitre en prend acte et ratifie ces élections;

    b) le Supérieur Général déclare le Chapitre officiellement et validement ouvert;

    c) à partir de ce moment, aucun membre du Chapitre ne peut être remplacé par son suppléant pour quelque motif que ce soit.

    2. Élection du Secrétaire du Chapitre

    141. Le Supérieur Général, assisté par les deux plus jeunes membres du Chapitre comme scrutateurs, préside alors à l’élection du Secrétaire du Chapitre, laquelle se fait à la majorité relative des voix.

    3. Rapport des mandats

    142. a) Le Supérieur Général donne un rapport écrit sur le mandat qui lui avait été confié.
    L’Économe Général fait ensuite un compte-rendu, préalablement soumis au Supérieur Général et à son Vicaire, de son administration et de l’état financier de la Congrégation;

    b) le Chapitre peut demander toutes les explications jugées nécessaires, puis prend acte de ces comptes-rendus, qui seront consignés aux archives.

    4. Remise des Pouvoirs

    143. Puis le Supérieur Général, en son nom et au nom de son Conseil, remet ses pouvoirs entre les mains du Chapitre, tout en continuant à expédier les affaires courantes de l’administration jusqu’à l’élection de son successeur.

    5. Élection du Président du Chapitre

    144. Le plus âgé des membres du Chapitre, assisté des deux mêmes scrutateurs (cf. n. 142), fait élire celui qui prendra la présidence du Chapitre jusqu’à ce que soit élu le Supérieur Général. Cette élection a lieu à la majorité relative des voix.

    6. Travail du Chapitre

    145. Vue d’ensemble sur la vie de l’Institut.

    Le Chapitre procède ensuite à des échanges concernant la vie de l’Institut, ses projets, ses problèmes.

    7. Élection du Supérieur Général

    146. a) Quand le Chapitre le décide, il procède à l’élection du Supérieur Général selon la procédure suivante:

    1) L’élection du Supérieur Général se fait au scrutin secret et requiert les 2/3 des voix. Si le premier scrutin ne donne aucun résultat, un temps de réflexion et de consultation sera laissé aux Capitulants, et l’on procèdera à un second scrutin, puis, s’il le faut, à un troisième.

    2)  Au quatrième et au cinquième scrutin la majoritè absolue est requise, en laissant toujours un temps un temps de rèflexion.

    3) Au sixième scrutin on ne retiendra que les deux Peres ayant obtenu le plus de voix et la majoritè relative est suffisante. En cas d' egalité est èlu le plus ancien dans la première profession religieuse, sinon, le plus ȃgé.

    b) Le résultat de l’élection est immédiatement proclamé au Chapitre par le président.

                        c) L’élu déclare publiquement, après réflexion, s’il le désire, son acceptation ou son refus.

                        d) Si l’élu n’était pas au Chapitre, on lui notifiera immédiatement son élection et il devra signifier son acceptation ou son refus dans les        deux jours qui suivent cette notification (Can. 164 et 177).

                        e) En cas de renonciation, la procédure recommence au point de départ. Celui qui a renoncé reste éligible.

                        f) Le compte-rendu de l’élection doit être établi par le Secrétaire, puis approuvé et signé par tous les capitulants.

    8. Installation du Supérieur Général

    147. a) Le nouveau Supérieur Général préside désormais le Chapitre et en dirige les débats.

    b) Une cérémonie d’installation, comportant la profession de foi (Can. 833 § 8), soulignera son entrée en charge et permettra à tous les membres du Chapitre et aux religieux de la maison de manifester leur obédience.

    cf. D Annexe A.

    9. Élection du Vicaire Général

    148. a) L’élection du Vicaire général se fait au scrutin secret et de la façon suivante:

    1) Pour les trois premiers scrutins, au 2/3 des voix. Si le premier scrutin ne donne aucun résultat on procède à un second scrutin, puis, s'il le faut, à un troisième.

    2) Au quatrième et au cinquième scrutin la majorité absolue est requise.

    3) Au sixième scrutin on ne retiendra que les deux Peres ayant obtenu le plus de voix et la majoritè relative est suffisante. En cas d' egalité est èlu le plus ancien dans la première profession religieuse, sinon, le plus ȃgé.

    b) Dès son élection, le Vicaire Général participe de droit au Chapitre.

    10. Élection des Conseillers

    149. a) Une élection est requise pour chaque Conseiller.

    b) L’élection de chaque Conseiller se fait au scrutin secret et de la façon suivante:

    1) Pour les deux premiers scrutins, aux 2/3 des  voix.
    2) Pour troisième et quatrième scrutin à la majorité absolue.

    3) Au sixième scrutin on ne retiendra que les deux Peres ayant obtenu le plus de voix et la majoritè relative est suffisante. En cas d' egalité est èlu le plus ancien dans la première profession religieuse, sinon, le plus ȃgé.

    c) Le Chapitre invitera les Conseillers absents a participer au Chapitre, mais ils auront seulement voix consultative.

    11. Communication des résultats

    150. Le secrétaire du Chapitre se chargera sans délais de communiquer les résultats des élections aux Communautés

    12. Continuation du travail du Chapitre

    151. Ainsi achevée la mise en place du nouveau Conseil, le Chapitre examine les autres questions inscrites à l’ordre du jour.

    13. Clôture du Chapitre

    152. Lorsqu’au jugement des capitulants, le travail du Chapitre selon l’ordre du jour établi est terminé, le Supérieur Général prononce officiellement la clôture du Chapitre.

     

    DÉROULEMENT DES CHAPITRES EXTRAORDINAIRES

    153. L’ouverture du Chapitre et l’élection du Secrétaire se font comme pour les Chapitres Ordinaires.

    cf. C 141 et 142.

    154. Le Chapitre traite ensuite des affaires inscrites à l’ordre du jour.

    155. Pour la clôture, on applique la procédure établie pour les Chapitres Ordinaires.

    cf. C 152.

    DÉLIBERATIONS DES CHAPITRES

    156. a) Les séances du Chapitre ne sont valides que si les 2/3 de ceux qui y ont droit sont présents (nombre légal). On considère comme présents les capitulants malades, s’ils sont dans la maison; on ira chercher leur vote si les 2/3 des capitulants le demandent.

    b) Les élections et les décisions du Chapitre n’ont leur pleine validité que si elles sont approuvées par les 2/3 des membres présents. Le Chapitre délibère à vote secret, à moins que, l’assemblée n’accepte à l’unanimité le vote à mains levées.

    c) Si les 2/3 des voix ne sont pas obtenus au premier scrutin, sur la demande d’un capitulant on procède à un second et même à un troisième scrutin, après quoi la proposition est ou acceptée ou rejetée suivant qu’elle obtient ou non les 2/3 des voix; en cas d’impasse, le Chapitre délibère de la procédure à suivre.

    d) Les décisions du Chapitre Général ne peuvent être annulées ou modifiées que par l’autorité d’un autre Chapitre.

    AU SERVICE DE LA PERSONNE

    «La gloire de Dieu, c’est l’homme vivant» (Saint Irénée)

    157. Les supérieurs et les membres de l’Institut doivent avoir en vue la valeur de la personne humaine au sein de la communauté fraternelle, pour que tous parviennent, conformément à leur attente, dans la liberté et la joie, à la plénitude de leur vie et de leur perfection dans le Christ.

    158. Le respect que nous devons avoir pour la personne se manifestera concrètement dans des signes d’amour effectif, de dévouement et de sensibilité aux divers besoins de chacun. Tel est le sens des rapports qui relient ou subordonnent les uns aux autres les religieux au sein de la Communauté.

    159. Ce respect ne peut que grandir à mesure que les années marquent de leur poids les forces et
    les facultés de nos frères.

    cf. Qo 11, 12 Ss.

    «Si quelqu’un dit: "J’aime Dieu", et qu’il déteste son frère, c’est un menteur: celui qui n’aime pas son frère qu’il voit ne saurait aimer le Dieu qu’il ne voit pas. Oui, voilà le commandement que nous avons reçu de lui: que celui qui aime Dieu aime aussi son frère».

    1 Jn 4, 20-21.

    «Dieu vous donne d’observer toutes ces prescriptions avec amour, en religieux épris de beauté spirituelle et qui exhalent de la bonté de leur vie la bonne odeur du Christ, non en esclaves sous la loi, mais en hommes libres sous le réglée de la grâce.
    Que ce livret vous soit comme un miroir où vous puissiez vous examiner»...

    RSA 6/4,5.


    «Nous devons regarder la Règle comme la parole de Dieu, une leçon de l’Esprit pour diriger notre vie... Nous devons nous attacher à nos Règles comme le lierre à l’arbre. Une fois qu’il y est attaché, il monte rapidement, mais si l’on vient à le détacher, il retombe et ne peut pas se tenir debout».

    D. Gréa, VP pp. 265-266, conf. St Antoine 22 avril 1895.

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